Le marché du CBD est en constante expansion. Mais, est-ce (vraiment) légal en Europe ? L’Europe et le CBD légal, mais les lois nationales peuvent s’écarter des directives de l’Union.
De plus en plus de personnes décident d’utiliser le CBD pour soulager le malaise associé à divers maux, allant de l’anxiété à la douleur chronique.
À la lumière de cette croissance du marché, le nombre de commerces électroniques dédiés à ce type d’entreprise ne cesse également d’augmenter, parmi lesquels la boutique CBD en ligne et même le Meilleur shop de cbd pas cher en ligne, qui s’est démarquée au cours des dernières années, et qui rivalise brillamment même avec des géants en ligne tels qu’Amazon.
Sommaire
Mais, quelle est la relation entre les lois en Europe et le CBD ?
Pourtant, la question se pose souvent de savoir si l’apport et la commercialisation de ce principe actif en Europe sont réellement considérés comme légaux.
Dans cet article, nous verrons quelle est la position de l’Union sur la CDB et quelle est plutôt celle des pays membres individuels.
Le marché du CBD est en constante expansion. Mais, est-ce (vraiment) légal en Europe ?
Nous avons vu à quel point les produits CBD ont beaucoup de succès et à quel point il est facile de se lancer dans le commerce du CBD de manière totalement légale, mais nous n’avons toujours pas dit ce qu’est le CBD.
Par ailleurs, les études et la recherche scientifique et médicale ont montré que le CBD offre bien des avantages aussi bien au niveau santé physique que mentale. De plus, les chiffres de l’industrie sont en constante augmentation !
Alors, l’Europe et le CBD s’entendent-ils bien ?
D’une manière générale, l’Europe interdisait tous les produits qui provoquent des effets psychotropes ou psychoactifs sur ceux qui les utilisent. Mais, ce n’est pas le cas avec le CBD.
En fait, cette substance, bien que extraite du cannabis sativa, est complètement dépourvue de ces effets hallucinogènes généralement associés à la plante. Au vu de ces considérations, l’Union a donc décidé d’exclure le cannabidiol de la liste des substances stupéfiantes.
De plus, selon ce qui ressort des études en cours, le CBD ne semble pas provoquer d’effets secondaires significatifs et ne semble pas générer de dépendance par sa consommation.
L’Europe et le CBD : l’histoire de la genèse de la légalisation
Pourtant, malgré cela, la loi sur le cannabidiol n’a pas toujours été aussi tolérante.
Cependant, la relation entre l’Europe, la France et le CBD n’était pas claire tout de suite, en fait, la Cour de justice européenne ne s’est prononcée en faveur de sa commercialisation et de son embauche qu’en novembre 2020. À partir de son arrêt, le CBD est considéré comme pleinement légal en Europe et, sauf pour des raisons de santé publique, aucun État ne peut empêcher sa vente et sa consommation.
Cependant, nous devons préciser que cette position ne se traduit pas par l’absence de lois réglementant le marché du cannabidiol. Alors oui, l’Europe et le CBD s’entendent bien, mais il y a des règles.
Pour être plus clair, le fait que le CBD soit désormais légal en Europe ne signifie pas qu’il ne doit de toute façon pas respecter certaines règles pour sa production. En effet, l’Union prévoit que toutes les plantes utilisées ont été cultivées sur le territoire européen et extraites uniquement de celles ne contenant pas plus de 0,2 % de THC. Le CBD doit alors être produit à partir de la plante dans son ensemble, sans en privilégier une partie en particulier.
CBD : c’est la position des différents États d’Europe
Dans le paragraphe précédent, nous avons vu quelle est la position de l’Europe et du CBD, en particulier sur la commercialisation et la consommation de CBD, mais que se passe-t-il à la place au sein des pays individuels ?
Nous avons, en effet, vu que, s’il est considéré comme dangereux pour des raisons de santé publique, tout État membre peut restreindre ou interdire l’utilisation de la substance. De plus, la législation nationale de chaque pays pourrait être « plus souple » vis-à-vis du marché du CBD, avec une adaptation de la législation nationale.
Voyons plus précisément ce qui se passe dans les différents territoires de l’Union.
France : La loi française sur le CBD autorise l’utilisation de produits à base de cannabidiol. Suite aux indications données au niveau communautaire, ce pays prévoit que le CBD doit contenir moins de 0,2 % de THC.
L’exemple français s’applique également en :
- Roumanie
- Slovénie
- Lettonie
- Grèce
- Allemagne
- Danemark
Lituanie : L’utilisation du CBD est légale en Lituanie tant qu’elle ne dépasse pas 0,2 % de THC. Bien que le gouvernement lituanien ait légalisé le cannabidiol, il a interdit sa production et sa commercialisation sur le territoire national.
Suisse : la loi suisse autorise la vente et la consommation de produits CBD contenant jusqu’à 1 % de THC.
Estonie, Finlande et Malte : le CBD est légal dans ces pays, à condition qu’une autorisation spéciale ait été obtenue.
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