Informations légales

 

Informations éditeur

o FCMRR

CMRR CHU de Nice, Pavillon Mossa, Hôpital de Cimiez

4 avenue Victoria, 06 000 Nice

o Directeur de publication : Pr Philippe ROBERT, président FCMRR

o Webmaster : Mr Cyril MASSOT, Agence Signatures Santé

 

Crédits

Conception du site et réalisation : Agence Signatures Santé

Hébergement du site : Agence Signatures Santé

Images illustratives : Shutterstock

 

Responsabilités

L’éditeur, la Fédération Nationale des Centres Mémoire de Ressources et de Recherche (FCMRR), s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens. En conséquence, la FCMRR décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la FCMRR ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective. 


 

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

 

Créer un lien vers FCMRR
Le site de la FCMRR autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
o Que le lien pointant vers le site de la FCMRR soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
o Que la balise title du lien mentionne www.fcmrr.fr
o Les informations ne doivent utilisées qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
o Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation exclut l'utilisation du logo FCMRR.


Collecte et traitement des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à proposer un accès confidentiel et personnel à chaque usager, à transmettre des informations concernant les nouveaux programmes de formation disponibles proposés par la FCMRR aux usagers. Les destinataires des données sont : Fédération nationale des Centres Mémoire de Ressources et de Recherche (FCMRR).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au secrétariat de la FCMRR, CMRR CHU de Nice, Pavillon Mossa, Hôpital de Cimiez, 4 avenue Victoria, 06 000 Nice (04 92 03 47 71).

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

En tant qu’association à vocation non commerciale, la FCMRR, utilisant les données collectées à des fins de communication sur son activité, est dispensée de déclaration CNIL, selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, dispense n°7 (fichier de communication non commerciale).